Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHE MUTUALITE MIEUX-ETRE
SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
97671382
Date de dépôt :
02/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque ARCHE MUTUALITE MIEUX-ETRE

Déposée le 2 avril 1997 par SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHE MUTUALITE MIEUX-ETRE »

Le déposant est SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2336446) - 75544 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMME Secrétariat Général domicilié(e) 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2336446) - 75544 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHE MUTUALITE MIEUX-ETRE est expirée depuis le 2 avril 2017.

SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MIEUX ETRE , MIEUX ETRE ASSISTANCE


SMME Mutuelle régie par le code de la mutualité - 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2336446) - 75544 - France


SMME Secrétariat Général - 171 Avenue Ledru Rollin,75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2336446) - 75544 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336446 - Publication au BOPI 2007-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 18 avril 2001 - Rejet partiel n°321843 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 23 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403047 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477857 - Publication au BOPI 2008-07-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Savons ; produits de soins et de toilette ; produits pour l'entretien et le soin du cheveu ; produits de parfumerie ; produits antisolaires ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour le visage et le corps ; huiles essentielles ; dentifrices ; produits d'hygiène dentaire Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; produits de soin à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements désinfectants Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la photographie ; bandes vidéo ; appareils cinématographiques ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; appareils et instruments d'optique, lecteurs informatiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; ordinateurs photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et instruments de recherche scientifiques pour laboratoires Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; bandages ; béquilles pour infirmes ; ceintures médicales ; coussins et matelas anti escarres ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines pour biberons ; fermetures de biberons ; tire-lait ; tétines ou sucettes pour bébé ; matériel de suture Papiers, carton, papeterie dont notamment dossiers, classeurs, enveloppes, feuilles, etiquettes non en tissu, fiches ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; périodiques ; publications, lithographies, calendriers ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; formulaires ; formules, représentations graphiques ; gravures ; images ; clichés, imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; registres ; répertoires ; reliures ; notes et bulletins d'information et généralement tous supports papiers d'information ; bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; produits de l'imprimerie Services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; consultation pour les questions de personnel ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; sondages d'opinion ; prévisions économiques, publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services d'informations téléphoniques ; informations statistiques ; location de matériel publicitaire Assurances ; opérations d'assurance et de réassurance ; contrats et services d'assurance et de capitalisation ; services de souscription d'assurances ; assurances contre les accidents ; assurances contre l'incendie ; assurances maladie ; assurances maritimes ; assurances sur la vie ; informations et consultations en matière d'assurances, mutuelle ; services de caisses de paiement des retraites ; caisses de prévoyance ; courtage en matière d'assurances ; prospection en matière d'assurance ; estimations financières en matière d'assurances ; banques ; affaires bancaires ; affaires financières ; analyse financière ; investissements de capitaux ; cautions ; émission de chèques de voyage ; consultations en matières financières et bancaires ; services de financement ; placements de fonds ; crédit épargne ; parrainage financier ; estimations fiscales ; agence immobilière, locations d'appartements ; estimation en matière immobilière ; gérance de biens immobiliers. Constructions et réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrage, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et matériels de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretiens ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparations, transformations de vêtements, rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobiliers, instruments, outils ; informations en matière de construction, information en matière de réparations Agences d'informations ; agences de presse ; communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; transmissions téléphoniques Agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions ; organisation de croisière ; distribution de journaux ; livraison de produits ; organisation d'excursions ; services d'expédition ; locations de fauteuils roulants ; location de véhicules ; organisations de voyages, transport de passagers ; réservation de places pour le voyage ; opérations de secours en matière de transport ; visites touristiques ; assistance par remorquage en cas de pannes de véhicules ; accompagnement de voyageurs Locations de bandes vidéo ; production de films sur bande vidéo, production de films ; services de bibliothèques itinérantes ; stages de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; exploitation de salles de cinéma ; locations de films cinématographiques ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; clubs de santé, de mise en forme physique ; culture physique ; divertissements ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'ateliers de formation ; organisation de compétitions sportives, de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries ; enseignement par correspondance, éducation, enseignement ; pensionnats ; informations en matière de divertissements, d'éducation ou de sport ; exploitation ou location d'installations sportives ; location d'équipement pour le sport à l'exclusion des véhicules ; jardins, parcs d'attraction ; prêt de livres ; publication de livres et de tous textes autres que des textes publicitaires ; services de loisirs ; productions de films ; réservations de places de spectacles ; production de spectacles Analyse pour l'implantation de systèmes ordinateurs, reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de logiciels ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; consultation en matière de sécurité ; services de contentieux ; travaux d'ingénieurs, expertises ; étude de projets techniques ; imprimerie ; impression offset ; reportages photographiques ; photographie ; recherches scientifiques ; services de reporters ; bureaux de rédaction ; travaux du génie hors construction ; services d'arbitrage ; informations en matière de santé ; sanatoriums, services médicaux ; laboratoires ; cliniques ; maisons de convalescence, services de gardes malades ; hospices ; maisons d'assistance ; maisons de repos ; services hospitaliers ; pompes funèbres ; crémation ; assistance légale, tutelle ; recherches en généalogie ; enquêtes sur des personnes disparues ; recherches judiciaires ; accompagnement en sociétés ; agences matrimoniales ; clubs de rencontre ; gestion de lieux d'exposition ; authentification d'uvres d'art ; agences de logement ; exploitation de terrain de camping ; services de camps de vacances en matière d'hébergement ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions ; réservationde pensions ; locations de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; locations de salles de réunions ; cantines ; crèches d'enfants ; pouponnières ; prospection ; forages ; essais de matériaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.